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ZOOM SUR L’ACTIVITE VITI/VINICOLE

               Le secteur de la viticulture occupe une place prépondérante
                                 dans la Direction de Bordeaux.

PRESENTATION GENERALE DES SERVICES ET DE LEUR ENVIRONNEMENT

Les surfaces plantées en vignes sont très conséquentes. Les vignobles de Bordeaux et du Sud Ouest
représentent une superficie de près de 200 000 hectares. Le seul vignoble du département de la Gironde
couvre 120 000 hectares (premier département AOC de France), mais il existe aussi un vignoble dans tous les
autres départements correspondant au ressort territorial de la Direction.
Tous les types de vins sont produits sur ces terroirs : vins rouges, blancs, rosés, ainsi que les armagnacs.
De ce fait, la viticulture représente un des plus gros secteurs économiques de la région.
Pour assurer le suivi de cette activité, de nombreux services de viticulture sont répartis dans la Direction. Il
existe au moins un service dans chaque département.
Les services sont les suivants : Blaye, Langon, Libourne, Mérignac et Pauillac pour le département de la Gi-
ronde, Agen pour le département du Lot-et-Garonne, Bergerac pour le département de la Dordogne, Mont-
de-Marsan pour le département des Landes, Pau pour le département des Pyrénées- Atlantiques, Toulouse
pour le département de la Haute-Garonne, Montauban pour le département du Tarn-et-Garonne, Eauze
pour le département du Gers, Gaillac pour le département du Tarn, Rodez pour le département de l’Aveyron,
Cahors pour le département du Lot, Foix pour le département de l’Ariège et Tarbes pour le département des
Hautes-Pyrénées.

ACTIVITE DES SERVICES

Les services de la viticulture sont chargés de l’application de la réglementation communautaire relative à
l’organisation commune des marchés (OCM) des vins.
Le potentiel viticole est étroitement surveillé, la production et la circulation des vins le sont également.
A la demande des états membres, les autorités communautaires ont reconduit le dispositif d’encadrement
de la filière vins jusqu’en 2030.
La réglementation repose sur un système déclaratif pour lequel la gestion et le contrôle est assuré par nos
services.
La douane exerce la responsabilité du cadastre viticole. Chaque parcelle de vigne y est répertoriée, à titre
d’exemple il y a plus de 450 000 parcelles pour le seul département de la Gironde.

Toutes ces informations sont reprises dans le casier viticole informatisé (CVI). La France est garante de la
bonne tenue du CVI auprès des autorités communautaires et nationales.
Tout arrachage de vigne donne lieu à déclaration et chaque déclaration est contrôlée par le service avant
d’être validée dans le CVI.
De la même façon, toute plantation de vigne ne peut être autorisée qu’après validation d’une autorisation
de plantation et dépôt d’une déclaration auprès du service de viticulture.
Indépendamment des arrachages et plantations, les exploitations acquièrent ou cèdent des parcelles de
vignes tout au long de l’année. Chaque exploitation est immatriculée dans le CVI et son activité est suivie en
temps réel. Les données doivent être enregistrées dès qu’elles sont déclarées au service, afin de mettre à
jour les données parcellaires de chaque exploitation.
Ces déclarations donnent également lieu à de nombreux contrôles sur place. Les collègues se rendent sur les
parcelles et effectuent des mesures des superficies réellement plantées en vignes.

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