COMITE TECHNIQUE de RESEAU
 

Compte rendu du CTR du 15 juin 2018

20 juin 2018

Au travers des propos des déclarations préalables des organisations syndicales (celle de l’USDFO jointe au présent) se dégage un lourd sentiment de défiance vis-à-vis de la direction générale.

 

 
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Déclaration liminaire du CTR du 15 juin 2018

15 juin 2018

Monsieur le Président,

Cette instance centrale du dialogue social s’ouvre encore dans un climat d’incertitude au regard des différents sujets sur l’avenir de la douane qui restent en suspens entre le ministère et notre direction. Il n’est pas rare aujourd’hui que les organisations syndicales de cette maison apprennent par leurs homologues d’autres administrations (la DGFIP en particulier) que les orientations qui impactent leurs métiers ont été décidées et trouvent même une place dans les CT locaux de ces administrations aux fins de mise en œuvre.

 

 

 
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Pour dialoguer, il faut être deux :

13 avril 2018

Le DG boycotte encore Convocation des organisations syndicales ce 11 avril 2018 pour un comité technique de réseau, dont l’objet est de traiter des questions essentielles de l’organisation de la DGDDI. Alors que le contexte social, de la Fonction publique et de la Douane en particulier devient particulièrement agité, plein d’incertitudes et de flou pour les agents, le directeur général avait élaboré un ordre du jour complètement en décalage au regard des enjeux du moment :

 
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Déclaration commune de l'intersyndicale concernant le CTR du 11 avril 2018

11 avril 2018

La récente mobilisation des personnels douaniers et plus généralement des personnels du ministère des finances a été un large succès. Celle-ci traduit sans conteste |’inquiétude des personnels qui voient leurs situations dégradées et entendent de nombreuses annonces convergentes susceptibles de détériorer encore davantage les conditions d'exercice de leurs missions de service public.

 

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QUESTIONS DIVERSES
posées par l'USD-FO lors du CTR du 18 janvier 2018


01 février 2018

QUESTION USD-FO n°1.
Le Conseil d’État a validé, le jeudi 28 décembre 2017, la décision de la FRANCE de poursuivre les contrôles aux frontières intérieures de l'espace SCHENGEN au-delà de l'état d'urgence, en considérant que la mesure était « proportionnée à la gravité dela menace » terroriste.


 

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COMITÉ TECHNIQUE DE RÉSEAU (CT-R) DU 29 JANVIER 2018 (reconvocation)

DÉCLARATION PRÉALABLE

29 janvier 2018

Monsieur le Président,


Le CTR au cours duquel sont présentés les Plafonds autorisés d’emplois (PAE) et les Effectifs de référence (ER) pour l'année en cours est un moment fort du dialogue social.


 

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Comité Technique de Réseau (CTR) du 21-12-2017
Reconvocation du CTR du 14-12-2017 sur le point 3 de l'ordre du jour initial.
Adoption de la charte des valeurs.


11 janvier 2018

CONTEXTE SYNDICAL
Cette reconvocation résulte d'un vote CONTRE unanime le 14 décembre des 5 organisations syndicales représentatives en Douane concernant le point 3 de l’ordre du jour (Approbation de la carte des valeurs de la DGDDI). Les 5 organisations syndicales souhaitaient en effet une nouvelle concertation sur ce point précis afin de disposer du temps nécessaire pour lier le principe de l'adoption de cette charte des valeurs à une large explication de la politique disciplinaire actuelle de la direction générale.


 

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COMITE DE SUIVI DE L'ACCORD DU 2 MARS 2015 SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES AGENTS VICTIMES DE RESTRUCTURATION.



10 janvier 2018

CONSEILS LIMINAIRES A TOUS LES DOUANIERS VICTIMES DE RESTRUCTURATION.


1. Ne jamais déposer une demande de mutation avant la date du comité technique actant la fermeture.

 

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Réponses aux questions des OS portées lors de cette réunion DU CT R du 14 Décembre 2017

10 janvier 2018

Direction générale des douanes et droits indirects


Question n° 1 (CFDT) : Nous souhaitons aborder la question de la transformation des CROCS en CRPC.

 

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COMITÉ TECHNIQUE DE RÉSEAU (CT-R)
DU 14 DECEMBRE 2017
Compte Rendu

10 janvier 2018
RELEVE DE NOTES

Les élus de l'USD-FO ont lu une déclaration liminaire (document ci-dessous).
POINT 1

Point 1 (soumis à vote) — approbation du décret modificatif portant transformation de la direction interrégionale de Roissy en DI de Paris aéroports par rattachement de la direction régionale d'Orly

 

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COMITÉ TECHNIQUE DE RÉSEAU (CT-R)
DU 14 DECEMBRE 2017
DÉCLARATION PRÉALABLE

10 janvier 2018



Ce CT de décembre est l’occasion pour nous de faire le bilan de l’année écoulée et d’aborder également les perspectives pour l’année à venir, toute proche


 

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