COMITE TECHNIQUE SPECIAL DEPARTEMENT
 

L'année 2017 concernant la partie "CT SD" est en ARCHIVES.

Les nouvelles publications concerneront 2018

CTSD du 19 juin 2018 HAUT DE FRANCE


29 juin 2018
Suite au CTSD qui s'est tenue le 19 juin dernier, vous trouverez ci-joint :
- la déclaration liminaire de l'intersyndicale;
- le compte-rendu de l'USD-FO;
- le compte-rendu du GT "Centralisation de la fiscalité énergétique" du 24 mai dernier (déjà diffusé le 29 mai).
 
Lire et Télécharger la déclaration liminaire
 
Lire et Télécharger le Compte Rendu
 
Lire et Télécharger GT "Centralisation de la fiscalité énergétique" du 24 mai dernier

Déclaration liminaire du boycott du CTSDI IDF du 02mai 2018


02 mai 2018

Monsieur le Président,


Vous avez convié les organisations syndicales au CTSDI ce jour. Nous en avons été avertis pendant la période des vacances scolaires.

 

 

 
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CT du 20/04/2018 Pourquoi nous boycottons la réunion d’aujourd’hui


20 avril 2018

Monsieur le Président,
Le gouvernement vient de lancer une offensive sans précédent contre le Service Public, contre le statut de la Fonction Publique et contre les Fonctionnaires : remise en cause des missions de services public, destruction d'emplois publics, casse des droits et garanties des personnels et préparation d'un plan social.

 

 

 
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Compte-rendu de l'Union Syndicale des Douanes de DIJON sur le CTSD du 21 mars 2018.

12 avril 2018

Cette commission s’est réunie sous la présidence du directeur de l'interrégion de Dijon, M. Baillet.

La délégation de l'Union Syndicale des Douanes F.O. était composée de Jean-Michel ROUVROY (titulaire, Orléans), Fabrice BUATHIER (suppléant, Dijon) et Franck CHABOT (expert, Besançon).

Ce CTSD était consacré au Projet Annuel de Performance et aux plans d’action 2018, au Plan Interrégional de Formation 2018, à la présentation des résultats nationaux et locaux

 

 
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 Compte rendu Comité technique DI NOUVELLE AQUITAINE  du 1er mars 2018

1 mars 2018

Vous trouverez ci-joint pour votre information:

- La déclaration préalable lue par l'USD/FO en ouverture du Comité technique. 

- Le compte rendu de ce comité technique.
- Les effectifs de référence pour l'année 2018 pour la DI Nouvelle Aquitaine.

- Le Plafond Autorisé d'Emplois pour la DI nouvelle Aquitaine.

 

 
 
 

Compte-rendu du comité technique Ile de France du 12 février 2018 reconvoqué le 16 février 2018.

13 février 2018

L’USD FO était représentée par Nathalie RAULT, Jean-François RENON, Abdenour KERKOUR, Odile BATTLE et Sabine BLANC lors du comité technique du 12 février 2018.

 
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Résumé du CT Local de Lille du 5 février 2018

13 février 2018

Vos représentants : Philippe MICHEL et François CORDENIER


Ordre du jour :

  1. BOP 2018 – Effectifs
  2. Modification de la convention ARTT d’IDS
  3. Suppression des régies d’avance de Dunkerque et Amiens
  4. Présentation du Plan Interrégional de Formation
  5. Bilan des primes de restructuration
  6. Questions diverses
 
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Déclaration liminaire au CT Local de Lille du 5 février 2018.

13 février 2018

Monsieur le Président,

La lecture des documents transmis avant cette réunion nous résigne d'avance. A quoi va servir cette réunion ? A devoir vous écouter sans pouvoir échanger sur les vrais sujets ? Comment faire pour avoir des réponses à nos questions ? Doit on vous demander l'ouverture de votre compte twitter pour avoir des réponses ?

 

 
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C R du CT-SD PACA-CORSE du 8 février 2018.

11 février 2018

Le point le plus important de ce CT-SD du 8 février 2018 était : les effectifs.

L'USD-FO lit une déclaration préalable (annexée à ce compte rendu).

L'USD-FO a constaté que notre DI n'aura pas à subir en 2018 une nouvelle diminution des effectifs, en particulier dans la branche AG/CO.
PAE+ER 2018 : 1428 soit +12 par rapport à 2017 avec 1416 ER.

Dans le cadre de la présentation du PAE+ER 2018,une présentation des ajustements par DR nous a
été faite. Il en résulte :

 

 
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Liminaire CT-SD PACA-CORSE du 8 février 2018.

09 février 2018

Monsieur Le Président,

Concernant le point principal de ce CT-SD du 8 février 2018,à savoir l'approbation du PAE et ER 2018 pour la DI PACA-CORSE, l'USD-FO constate avec un relatif soulagement que notre DI n'aura pas à subir une nouvelle diminution des effectifs, en particulier dans la branche AG/CO, qui s'ajouterait aux précédentes.

C'est bien mais c'est loin d'être suffisant.

 

 
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